D’après Les Échos, la Fédération Française des Télécoms (FFT) aurait demandé au CNC à ce que la taxe Cosip imposée aux opérateurs soit plafonnée, selon le même niveau qu’en 2009.
On le sait déjà, malgré la hausse de la TVA sur les forfaits triple play, l’existence de la taxe Cosip (le fameux Compte de soutien à l’industrie des programmes audiovisuels) ne sera pas remise en cause pour les opérateurs télécoms.
A défaut d’une suppression pure et simple, le secteur des télécoms entend bien limiter sa participation. Pour cela, Yves Le Mouel, président de la FFT, a adressé au CNC (Centre national du cinéma) une demande de plafonnement de la contribution des opérateurs à la taxe Cosip, selon le niveau de 2009 : cela devrait représenter un peu plus de 100 millions d’euros au total, selon Les Échos.
Rappelons que la FFT représente l’ensemble des grands opérateurs français, à l’exception de Free et d’Alice, les deux fournisseurs d’accès du groupe Iliad.
