Selon Le Parisien, non content de vouloir relever la TVA sur les forfaits triple play, le gouvernement envisagerait également de revoir sa politique de taxes sur les forfaits mobiles…
Ainsi que l’indique le journal, les opérateurs mobiles bénéficient du même avantage que les FAI, à savoir une TVA à 5,5 % sur une partie de l’abonnement, lorsque celui-ci permet de recevoir la télévision sur son téléphone. Cet avantage pourrait être remis en cause, voire disparaître totalement.
Des proches de Christine Lagarde, ministre de l’Économie et des Finances, justifient cette nouvelle réforme auprès du Parisien : « il faut trouver une solution car l’État perd chaque mois des dizaines de millions d’euros ».
Certes, le mobile n’est pas tout à fait aussi concurrentiel que l’ADSL dans nos contrées, mais le risque que le coût engendré soit répercuté sur la facture des clients mobiles est bien là…
Alors, les opérateurs mobiles seront-ils également concernés par cette hausse de TVA ? La réponse dans le projet de budget 2011, qui sera bouclé fin septembre par le ministère.
Source : Le Parisien/Aujourd’hui en France