La Hadopi a dévoilé la forme et le contenu d’un de ses e-mails d’avertissement type, qui seront envoyés de manière imminente aux internautes dont les IP ont été relevées en téléchargeant illégalement du contenu protégé sur les réseaux peer-to-peer.
« Attention, votre accès à Internet a été utilisé pour commettre des faits, constatés par procès-verbal, qui peuvent constituer une infraction pénale » débute le courrier dans un encadré bleu alarmant, ne s’encombrant guère du conditionnel.
La Haute autorité est alors brièvement présentée, puis les reproches faits au destinataire du mail sont exposés en détail :
On vous reproche un manquement à votre obligation de surveillance.
Ainsi, dans votre cas :
Des agents assermentés ont constaté que le xxxxx une ou plusieurs œuvres protégées étaient reproduites, consultées ou offertes en partage depuis l’accès à Internet correspondant à l’adresse IP n°xxxxxxxx.
[Coordonnées]
S’ensuit un rappel des risques et des droits de l’internaute avec une liste des moyens de communication possibles avec la Hadopi : sur le web (www.hadopi.fr), par courrier postal ou par téléphone (09 69 32 90 90).
On note que le numéro de dossier auprès de la Hadopi, la date du relevé de l’infraction, ainsi que l’adresse IP utilisée au moment des faits, vos coordonnées complètes et le nom du fournisseur d’accès à Internet, sont inclus. Il faudra donc vérifier que ces informations sont bien présentes, faute de quoi le courrier est sans doute un faux (blague, spam…).
Le courrier est disponible dans son intégralité, tel que publié par Numerama, ci-dessous au format image :
