Le moins que l’on puisse dire, c’est que l’ARCOM n’entend pas faire de la figuration dans le paysage numérique français.
Depuis sa création, l’entité issue de la fusion entre le CSA et la Commission, dévolue à la régulation du numérique dans sa globalité, a mis en branle quelques chantiers d’importance dont celui des plateformes de retransmissions sportives illicites mais également de streaming audio, avec la publication d’une étude rédigée plus précisément sur le marché français, qui adossée sur le modèle radiophonique, plaide en la faveur de quotas relatifs à la diffusion d’oeuvres francophones .
Une manière pour l’ARCOM, de rappeler la position qu’elle entend adopter, invariablement :
« Dans le cadre d’un avis récent, le Conseil a considéré qu’il était légitime que les pouvoirs publics mettent en place des outils visant à garantir la diversité culturelle sur les services de musique en ligne à la demande. Dans cette perspective, le Conseil relevait qu’il pourrait être utile que les services soient tenus de transmettre des données de consommation au régulateur afin que ce dernier dispose d’éléments fiables et transparents, indispensables pour fonder une régulation efficace ».
La manière est élégante et sibylline mais soulève un véritable axe de travail en pointant du doigt les plateformes comme Spotify, qui ne mettent en avant que les oeuvres anglo-saxonnes les playlists suggérées à leurs abonnés.
Reste à voir si l’ARCOM entendra à plus ou moins court terme suivre le modèle radiophonique ou audiovisuel sur un marché radicalement différent.
